SASB

Osisko établit des rapports en fonction des paramètres énumérés dans les normes pour l’industrie des métaux et de l’exploitation minière du Sustainability Accounting Standards Board et dans la norme relative aux activités de gestion et de conservation des actifs.

 
Téléchargez le tableau de divulgation SASB 2023 en pdf

 

Norme pour l’industrie des métaux et de l’exploitation minière

Sujets SASB

Code

Métrique comptable

Emplacement dans le rapport ou informations complémentaires
Émissions de gaz à effet de serre EM-MM-110a.1 Émissions globales brutes de Champ d’application 1, pourcentage couvert par les réglementations limitant les émissions Changement climatique et utilisation de l’énergie,

Données relatives à la performance
EM-MM-110a.2 Discussion de la stratégie ou du plan à long et à court terme permettant de gérer les émissions de Champ d’application 1, les objectifs de réduction des émissions et une analyse des performances par rapport à ces objectifs Changement climatique et utilisation de l’énergie
Qualité de l’air EM-MM-120a.1 Émissions atmosphériques des polluants suivants :

  1. CO
  2. NOx (à l’exclusion de N2O)
  3. SOx
  4. particules en suspension (PM10)
  5. mercure (Hg)
  6. plomb (Pb)
  7. composés organiques volatils (COV)
 Nous ne mesurons pas d’émissions atmosphériques autres que le CO2.
Gestion de l’énergie EM-MM-130a.1
  1. Énergie totale consommée
  2. Pourcentage en électricité du réseau
  3. Pourcentage en énergie renouvelable
  1. Changement climatique et utilisation de l’énergie, Données relatives à la performance
  2. Suivie uniquement pour le bureau de Montréal, Changement climatique et utilisation de l’énergie
  3. Non suivie
Gestion de l’eau EM-MM-140a.1
  1. Total d’eau douce prélevée
  2. Total d’eau douce consommée, pourcentage de chaque total dans les régions au stress hydrique de référence élevé ou extrêmement élevé
  1. Utilisation de l’eau, Données relatives à la performance
  2. Non suivie
EM-MM-140a.2 Nombre d’incidents de non-conformité associés aux permis, aux normes et aux réglementations de qualité de l’eau Utilisation de l’eau
Gestion des déchets et des matières dangereuses EM-MM-150a.4 Poids total des déchets non minéraux produits Osisko n’exploite aucun site minier et produit des déchets liés aux activités normales de bureau. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-150 a.5 Poids total des résidus miniers produits en tonne métrique (t) Osisko n’exploite aucun site minier et produit des déchets liés aux activités normales de bureau. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-150a.6 Poids total des stériles produits Osisko n’exploite aucun site minier et produit des déchets liés aux activités normales de bureau. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-150a.7 Poids total des déchets dangereux produits Osisko produit des déchets liés aux activités normales de bureau et ne génère donc aucun déchet dangereux. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-150a.8 Poids total des déchets dangereux recyclés Osisko produit des déchets liés aux activités normales de bureau et ne génère donc aucun déchet dangereux. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-150a.9 Nombre d’incidents importants liés à la gestion des matières dangereuses et des déchets Osisko n’a recensé aucun incident important lié à la gestion des matières dangereuses et des déchets. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-150a.10 Description des politiques et procédures de gestion des déchets et des matières dangereuses pour les activités actives et inactives Osisko n’exploite pas de site minier et ne produit aucune roche stérile ni aucun déchet dangereux. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
Répercussions sur la biodiversité EM-MM-160a.1 Description des politiques et pratiques de gestion environnementale pour les sites actifs Osisko n’exploite aucun site minier. Nous faisons preuve d’une grande diligence avant d’investir dans un actif et tout au long de la durée de vie de nos investissements. Pour en savoir plus, consultez la section Diligence raisonnable et gestion des investissements.
EM-MM-160a.2 Pourcentage de sites miniers où le drainage rocheux acide est :

  1. supposé se produire,
  2. activement modéré, et
  3. en cours de traitement ou d’assainissement
 Osisko n’exploite aucun site minier.
EM-MM-160a.3 Pourcentage de réserves (1) prouvées et (2) probables dans ou à proximité de sites bénéficiant d’un statut de conservation protégé ou accueillant l’habitat d’espèces menacées Le siège social d’Osisko se situe à Montréal (Québec) et l’entreprise opère des bureaux satellites à Hamilton (Bermudes) et à Toronto (Ontario). Elle n’exerce aucune activité dans ou à proximité de sites bénéficiant d’un statut de conservation ou accueillant l’habitat d’espèces menacées. Pour en savoir plus, consultez la section  Utilisation du territoire et biodiversité.
Gestion des installations de stockage des résidus miniers EM-MM-540a.1 Tableau d’inventaire des installations de stockage des résidus miniers :

  1. nom de l’installation,
  2. emplacement,
  3. statut de propriété,
  4. statut opérationnel,
  5. méthode de construction,
  6. capacité de stockage maximal autorisée,
  7. quantité actuelle de résidus miniers stockés,
  8. classification des conséquences,
  9. date de l’examen technique indépendant le plus récent, examen technique,
  10. conclusions matérielles,
  11. mesures d’atténuation,
  12. plan de préparation et d’intervention d’urgence (PPIU) spécifique au site
 Osisko n’exploite aucun site minier. Pour en savoir plus, consultez la section Résidus miniers et déchets.
EM-MM-540a.2 Résumé des systèmes de gestion des résidus et de la structure de gouvernance utilisés pour surveiller et maintenir la stabilité des installations de stockage des résidus miniers Osisko n’exploite aucun site minier. Nous faisons preuve d’une grande diligence avant d’investir dans un actif et tout au long de la durée de vie de nos investissements. Pour en savoir plus, consultez les sections Diligence raisonnable et gestion des investissements et Résidus miniers et déchets.
EM-MM-540a.3 Approche pour l’élaboration de plans de préparation et d’intervention d’urgence (PPIU) pour les installations de stockage de résidus miniers Osisko n’exploite aucun site minier. Nous faisons preuve d’une grande diligence avant d’investir dans un actif et tout au long de la durée de vie de nos investissements. Pour en savoir plus, consultez les sections Diligence raisonnable et gestion des investissements et Résidus miniers et déchets.
Sécurité, droits de la personne et droits de la population autochtone EM-MM-120a.1 Pourcentage de réserves (1) prouvées et (2) probables dans ou à proximité de zones de conflit Osisko n’exploite aucun site minier. Nous faisons preuve d’une grande diligence avant d’investir dans un actif et tout au long de la durée de vie de nos investissements. Pour en savoir plus, consultez les sections Diligence raisonnable et gestion des investissements et Droits de la personne.
EM-MM-120a.2 Pourcentage de réserves (1) prouvées et (2) probables dans ou à proximité de terres autochtones Osisko n’exploite aucun site minier. Nous faisons preuve d’une grande diligence avant d’investir dans un actif et tout au long de la durée de vie de nos investissements. Pour en savoir plus, consultez les sections Diligence raisonnable et gestion des investissements et Droits de la personne.
EM-MM-120a.3 Discussion sur les processus de mobilisation et les pratiques de diligence raisonnable concernant le respect des droits de la personne, des droits des peuples autochtones et des opérations dans les zones de conflit Diligence raisonnable et gestion des investissements
Relations c0mmunautaires EM-MM-120b.1 Discussion sur les processus visant à gérer les risques et opportunités associés aux droits et intérêts communautaires Diligence raisonnable et gestion des investissements, Droits de la personne, Relations avec les communautés et les peuples autochtones
Nombre et durée des retards non techniques Nous n’avons rencontré aucun retard non technique.
Relations de travail EM-MM-130a.1 Pourcentage de la main-d’œuvre active couverte par une convention collective, ventilé par employés américains et employés étrangers Ressources humaines, Données relatives à la performance
EM-MM-130a.2 Nombre et durée de grèves et grèves patronales Nous n’avons vécu aucune grève ni grève patronale.
Santé et sécurité des collaborateurs EM-MM-320a.1
  1. taux d’incidence total MSHA
  2. taux de mortalité,
  3. taux de fréquence des presqu’accidents (NMFR), et
  4. moyenne des heures de formation à la santé, à la sécurité et aux interventions en cas d’urgence pour (a) les employés à temps plein et (b) les employés salariés
  1. Santé, sécurité et bien-être, Données relatives à la performance
  2. Santé, sécurité et bien-être, Données relatives à la performance
  3. Non suivie
  4. Non suivie
Éthique des affaires et transparence EM-MM-510a.1 Description du système de gestion pour la prévention de la corruption tout au long de la chaîne de valeur Éthique et intégrité des affaires
Production dans des pays figurant dans les 20 derniers rangs de l’index des perceptions de la corruption établi par Transparency International À la date de publication du présent rapport, Osisko n’avait aucune production provenant de l’un des 20 pays occupant les derniers rangs de l’indice de perception de la corruption 2022 de Transparency International.

 

Norme sur les activités de gestion et de conservation des actifs

Sujets SASB

Code

Métrique comptable

Emplacement dans le rapport ou informations complémentaires
Diversité et inclusion des employés FN-AC-330a.1 Pourcentage de représentation des sexes et des groupes raciaux/ethniques pour

  1. la haute direction,
  2. la direction non exécutive,
  3. les professionnels, et
  4. l’ensemble des autres employés
  1. Équipe de direction, Données relatives à la performance
  2. Non suivie
  3. Non suivie
  4. Diversité, équité et inclusion, Données relatives à la performance
Informations transparentes et conseils justes pour les clients FN-AC-270a.1 (1) Nombre et (2) pourcentage d’employés couverts disposant d’un dossier d’enquêtes liées à des investissements, de plaintes déposées par un consommateur, de litiges civils privés ou d’autres procédures réglementaires Cette mesure ne s’applique pas, car nous n’avons aucun « employé couvert » selon la définition du SASB.
FN-AC-270a.2 Montant total des pertes monétaires à la suite de procédures judiciaires associées à la commercialisation et à la communication des informations concernant les produits financiers aux nouveaux clients et aux clients récurrents Le modèle d’affaires d’Osisko diffère d’une société de gestion d’actifs ou de courtage typique. Dans un contexte plus large, Osisko n’a aucune perte financière liée à ses activités de commercialisation et de communication.
FN-AC-270a.3 Description de l’approche d’information des clients sur les produits et services Osisko ne sert aucun client dans le sens traditionnel du terme. Nous informons régulièrement nos actionnaires par l’entremise d’informations publiques, conformément aux réglementations et aux meilleures pratiques de l’industrie. De plus, nous organisons une assemblée générale annuelle afin que nos actionnaires puissent transmettre leurs points de vue sur la gouvernance et d’autres questions directement avec notre conseil d’administration et notre direction.
Intégration des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance à la gestion et au conseil en investissement FN-AC-410a.1 Quantité d’actifs sous gestion, par catégorie d’actifs, qui utilisent :

  1. l’intégration des questions environnementales, sociales et de gouvernance (ESG),
  2. l’investissement axé sur le développement durable et
  3. la sélection
 En tant que société de redevances et de flux, nous ne gérons aucun actif tel que le définit le SASB. Ainsi, cette mesure quantitative ne s’applique pas à Osisko. Toutefois, nous procédons à une analyse approfondie des risques et des enjeux ESG tel que le veut notre processus de diligence raisonnable lié à l’acquisition de flux ou de redevances. Pour en savoir plus, consultez la section Diligence raisonnable et gestion des investissements de ce rapport.
FN-AC-410a.2 Description de l’approche d’intégration des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) aux processus et stratégies de gestion de patrimoine et/ou des investissements Diligence raisonnable et gestion des investissements
FN-AC-410 a.3 Description des politiques et procédures de vote par procuration et d’engagement du bénéficiaire d’investissements Au 31 décembre 2021, Osisko détenait un portefeuille de capitaux propres de sociétés cotées en bourse. Notre approche consiste à toujours exercer nos droits de vote après avoir dûment examiné les sujets pertinents soumis au vote des actionnaires et conformément à notre approche globale de la gestion des enjeux ESG, telle qu’elle est présentée dans ce rapport.

Notre participation dans Osisko Développement Corp. dont nous détenions 44,1 % au 31 décembre 2022, nous permet de nous engager plus activement. Redevances Aurifères Osisko a le droit de nommer des candidats au conseil d’administration d’Osisko Développement; le nombre de candidats diminuera au fur et à mesure que la participation de Redevances Aurifères Osisko dans Osisko Développement diminuera au fil du temps.
Éthique des affaires FN-AC-510a.1 Montant total des pertes monétaires à la suite de procédures judiciaires associées à la fraude, au délit d’initié, à l’antitrust, au comportement concurrentiel, à la manipulation de marché, à la négligence professionnelle, ou à d’autres lois et réglementations associées du secteur financier Au moment de publier ce rapport, Osisko n’avait aucune perte monétaire à la suite de procédures judiciaires associées à la fraude, au délit d’initié, à l’antitrust, au comportement concurrentiel, à la manipulation des marchés, à la négligence professionnelle, ou à d’autres lois ou réglementations associées du secteur financier.
FN-AC-510a.2 Description des politiques et procédures de dénonciation interne Éthique et intégrité des affaires